Doit-on taxer la vape et comment : l'avis du FMI

Taxer les produits nocifs pour la santé, oui, mais en fonction du danger sanitaire qu’ils représentent : telle est la position de deux spécialistes du Fonds Monétaire International (FMI), qui en appellent à une taxation différenciée pour les produits à risque réduit comme la vape afin d’encourager les bons comportements.

L’impôt doit évoluer

En Égypte antique déjà, on taxait la bière pour réguler sa consommation. Comme le retracent les deux auteurs de l’article, économiste et docteur en politique fiscale de métier, taxer les “mauvaises habitudes” pour inciter les populations à adopter des comportements plus sains ne date pas d’hier.

Mais, ces dernières années, on a progressivement vu apparaitre des alternatives moins risquées, à l’image de la cigarette électronique ou des bières sans alcool par exemple. Ces dernières doivent nous inviter à adapter notre logique d’imposition, nous disent-ils :

« Les décideurs politiques doivent envisager plus largement comment modifier les comportements à risque »

Pour eux, on ne saurait simplement attribuer les mêmes impôts sans distinction et augmenter les droits d’accise chaque année. Au risque de mettre en péril tous les efforts déjà engagés. Voire faire pire encore, en menant les consommatrices et consommateurs directement dans les bras de produits encore plus risqués. Accentuant la main mise du marché noir.

Adapter les taxes des produits aux dommages qu’ils causent

Pour ces spécialistes en la question, il y a nécessité à développer « une meilleure compréhension des risques sanitaires et de la manière dont les consommateurs et les producteurs réagissent aux taxes ». Et cela passe par une triple action :

Taxer tous les produits nocifs pour la santé
Aligner les taux d’imposition sur les risques potentiels pour la santé
Coopérer au-delà des frontières pour limiter la fraude et la contrebande

Autrement dit, les auteurs défendent une logique de taxation pour tous les produits, mais à des taux respectant le principe du continuum du risque. Dans le cas des produits du tabac et connexes, la cigarette et les produits à fumer sont les plus dangereux. Donc les plus taxés. Viennent ensuite les produits du tabac chauffé. Puis les produits sans tabac et sans combustion, comme la cigarette électronique et les sachets pouches de nicotine.

Le cas de la Nouvelle-Zélande

Pour appuyer leurs propos, les auteurs citent l’exemple néozélandais. D’abord hostile aux produits du vapotage, le pays a changé drastiquement de méthode en en faisant une alternative solide pour arrêter de fumer.

Aussi, si les taxes sur les cigarettes et autres produits du tabac fumé augmentent régulièrement, la Nouvelle-Zélande conserve délibérément le même taux d’imposition sur les e-cigarettes afin « d’élargir l’écart fiscal » entre les deux produits.

Par ce biais, elle incite donc financièrement les personnes fumeuses à transitionner vers la vape. Et ça marche : de 2016 à 2023, le taux de tabagisme quotidien a chuté de 10 % par an. Passant de 14, 5 à 6,8 %. Parallèlement, la prévalence tabagique a augmenté de 8,8 points. Passant de 0,9 % à quasiment 10 %.

À titre de comparaison, l’Australie, qui pratique une politique bien plus répressive envers le vapotage, avance bien plus lentement dans sa lutte contre le tabagisme.

Taxer justement, en repartant des faits

En définitive, les recommandations de ces spécialistes, partagées sur le site du FMI, rejoignent celles de bien d’autres expertes et experts mondiaux : on ne peut taxer mêmement le problème (la combustion du tabac) et l’une de ses solutions (la vape).

Notre logique d’imposition doit se moderniser. Les gouvernements doivent se saisir des faits scientifiques et des données de terrain pour s’adapter à la réalité des modes de consommation actuels.

Fumer ou vapoter n’implique pas les mêmes dangers pour la santé. Cette distinction doit être reconnue officiellement pour appuyer une lutte antitabagique véritablement efficace.