Deux semaines avant l’ouverture de la onzième Conférence des Parties (COP 11), l’Europe a légèrement revu sa proposition de régulation des produits de la vape. Ses attentes s’assouplissent par rapport à la version précédente, qui s’était attirée les foudres de tous les défenseurs de la réduction des risques.
Une première proposition très mal accueillie
Début octobre, un document fuité des bancs de la Commission européenne mettait en lumière les alarmants projets de l’Union européenne vis-à-vis de la vape. Comme de tous les autres produits alternatifs nicotinés sans combustion.
Axée uniquement sur les restrictions et les interdictions, cette dernière niait en effet toutes les données scientifiques disponibles à ce jour. En plus d’ignorer clairement les principes de réduction des risques… Pourtant inscrits dans la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (CCLAT).
Pire encore, elle s’était accompagnée d’un véritable mouvement de désinformation, émanant du sein même de la Commission européenne, avec notamment, les discours mensongers de M. Wopke Hoekstra, dénoncés par JSV.
De quoi réveiller légitimement la colère des plus grands experts mondiaux, qui se sont empressés d’alerter sur le caractère insensé – et contre-productif – de telles mesures. Immédiatement rejoints par bon nombre d’États membres, déjà fortement agacés par le projet de taxation présenté en juillet par la Commission.
Une seconde proposition “allégée”
Souhaitant s’assurer un consensus entre les 27 États membres lors de la COP 11, l’Europe a donc choisi de revoir certaines de ses positions, contre la vape notamment.
Dans sa seconde proposition du 27 octobre 2025, le ton est désormais plus mesuré. On ne parle plus de « réglementation stricte » voire « d’interdiction totale », mais plutôt d’approches fondées sur des données probantes. Et soumises en amont de toute action à une validation scientifique. Comme sur la prise en compte des « approches politiques spécifiques de chaque État membre ».
Ce qui était avant inscrit comme des obligations se transforme en « lignes directrices » pour les États.
- La réduction des plastiques à usage unique est encouragée plutôt qu’ordonnée
- La restriction des arômes est laissée au bon vouloir des États
- Les diverses interdictions, dont celles sur les sachets de nicotine, disparaissent au profit d’une « réglementation proportionnée »
Ce qui ne change pas par contre :
- La Commission européenne présente la réduction des risques comme un discours de l’industrie pour manipuler l’opinion publique
- La taxation des produits sans tabac et sans combustion (comme la vape et les sachets de nicotine) à l’échelle européenne reste au programme
Avec un léger retard sur son planning, Bruxelles prévoit ainsi de réviser la Directive sur les Produits du Tabac (TPD) à la mi-2026.
À voir désormais ce qui ressortira de cette COP 11, qui se tiendra du 17 au 22 novembre 2025 à Genève, en Suisse.
En attendant, la mobilisation continue ! Continuons à interpeller nos élus européens (code 999) via jesuisvapoteur.org !
